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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAGSTER
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SIFACT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIFACT
BAGSTER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95552115
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2015

Présentation de la marque SIFACT

Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BAGSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAGSTER domicilié(e) Rue des Peupliers,61600 LA FERTE MACE (dossier no 2279905) - 61600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 450 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2279905) - 75008 - France.

La marque SIFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 18 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIFACT est expirée depuis le 3 janvier 2015.

BAGSTER a également déposé les autres marques suivantes : BAGSTER , ABRIANT , BAGSTER


BAGSTER Société Anonyme - Rue des Peupliers,61600 LA FERTE MACE (dossier no 2279905) - 61600 - France - SIREN 329450092


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2279905) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279905 - Publication au BOPI 2005-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 14 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405962 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 14 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405961 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 14 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405960 - Publication au BOPI 2005-01-14

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

- Caisses en aluminium - Parebrises, antivols, protèges réservoir pour motos et sacoches de réservoirs pour motos.Porte-bagages, housses de selle pour motocyclettes et bicyclettes.Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. - Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, porte-documents, sacs de voyage, serviettes, sacoches (maroquinerie) - Tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, voiles (gréement), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, musettes. - Tabliers, manchons. - Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].